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Marques déposées par DOAT Olivier
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TRAM - ATLANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAM - ATLANTIQUE
DOAT Olivier

Numéro de dépôt :
1158971
Date de dépôt :
08/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TRAM - ATLANTIQUE

Déposée le 8 janvier 1981 par DOAT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAM - ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOAT Olivier domicilié(e) 4 Côte du Pavillon, 78250 MEULAN. - France.

La marque TRAM - ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRAM - ATLANTIQUE est expirée depuis le 8 janvier 1991.

DOAT Olivier a également déposé les autres marques suivantes : ACIER


DOAT Olivier - 4 Côte du Pavillon, 78250 MEULAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Fauteuils, relax, chaises longues, canapés, fauteuils roulants, relax roulants, chaises longues roulantes, canapés roulants.